BISCUITERIE DE LA VILLE D'YS
Présentation de la marque BISCUITERIE DE LA VILLE D'YS
Déposée le 20 août 1999 par GUIRRIEC Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BISCUITERIE DE LA VILLE D'YS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BISCUITERIE DE LA VILLE D'YS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE DE LA VILLE D'YS est expirée depuis le 20 août 2009.
GUIRRIEC Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05
Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40